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Bienvenue dans le
monde de la nuit et de la fête:Vous etes president de bureau des
etudiant de votre ecole ou universite,ou organisateur de soirees
nocturnes?
Nos stripteases sont là pour mettre le feu à vos soirees.
CONSEILS pour ORGANISER une SOIREE ETUDIANTE?
Quelle date, combien de personnes?
La date de la soirée se fait en fonction :
- des autres soirées étudiantes
- du jour de la semaine
- des vacances scolaires et exams
- de la disponibilité de la salle et des organisateurs
- du nombre de participants, il est indispensable de déterminer
le nombre de personnes attendues, minimum et espéré.
II/ Les démarches administratives
Les autorisations:
- Doyen et Président de l'Université (ou de
l'école) pour l'utilisation des locaux et l'installation d'un
débit temporaire de boissons.
- Mairie et Préfecture pour l'ouverture tardive (officiellement trois heures du matin)
- Déclaration de la manifestation à la police avec
demande éventuelles de passage pendant la manifestation.
Remarque : il existe éventuellement des faveurs pour les
associatons (exonération de la TVA pour 6 manifestaitons dans
l'année-soirée, manif sportives). Il n'y a pas besoin de
fournir les relevés de dépenses et recettes mais il faut
pouvoir les justifier à tout moment.
La commission de sécurité
Quelques règles pour établir le dossier :
- il faut le faire parvenir 15 jours au moins avant la manifestation (comptez un mois) à l'attention du Maire avec :
- nature de la manifestation et durée
- description précise de toutes les installations
- joindre les plans et portes utilisées pour les accès
- calcul des unités de passages
- calcul de la capacité d'accueil de la salle
- téléphoner pour savoir si la commission passe
Remarque : toute manifestation, cortège, défilé,
doit être déclarée 15 jours au plus et 3 jours au
moins avant la manifestation à la mairie. Les manifestations
sportives doivent être déclarées à la
Fédération du sport concerné, au bureau des
impôts même si la manif est exonérée,
à la mairie s'il y a utilisation de la voie publique.
La licence
Les différents types de boissons
- groupe I : Boissons sans alcool
- groupe II : Boissons alcooliques (boissons fermentées non
distillées) -groupe III : Vins doux, naturels autres (vin de
liqueur< à 18°c)
- groupe IV : Rhums, Tafia, alcools distillés, liqueurs édulcorées
- groupe V : les autres boissons alcooliques
Une licence de débit temporaire de boissons est indispensable.
Elle permet de vendre de façon exceptionnelle pour une
manifestation les boissons des deux premiers groupes uniquement.
Obtention de la licence :
Demandez le papier à la mairie que vous complétez, signez
et renvoyez. La mairie vous renvoie le papier avec l'autorisation. Vous
devez ensuite vous rendre aux douanes pour acheter la licence.
L'assurance
La responsabilité civile de l'association étudiante et de
ses dirigeants peut être mise en cause (non respect des
obligations de sécurité, imprudence ou absence de
précaution...).
La responsabilité Civile Organisateur (RCO)
- essayer de prendre un maximun de précautions pour vous
décharger -négocier un contrat avec le minimun de
détails comme un vestiaire pour un gala
- ajouter des extensions de contrat pour des manifestations spéciales comme les intégrations
- responsabilité de l'association et garantie individuelle accident
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